Conseil municipal du 26 mai 2016

C’est possible!

Les conseillers municipaux ont reçu par « mail » hier samedi 21 mai 2016 les documents relatifs au prochain conseil municipal qui se tiendra le jeudi 26 mai à 20h30 en salle des mariages. Cet envoi électronique correspond à l’envoi « papier » reçu aussi ce samedi 21 à l’exception du projet de compte-rendu de séance du conseil du 17 mars.

Ci joint l’ordre du jour et la liste des décisions à rapporter : CONVOC CM 26.06.2016 LISTE DES DECISIONS

Ci joint les documents du point 1 de l’ordre du jour: soutien aux collectivités locales ayant souscrit des emprunts à risques:1.FINANCES – Avis d’éligibilité – emprunts 1.FINANCES – EMPRUNTS 1.FINANCES – Projet de Protocole – emprunts

Ci joint les documents relatifs au développement de la fibre optique (point 2), une des questions les plus importantes de ce conseil municipal: 2.FINANCES – convention de partenariat très haut débit 2.FINANCES – FIBRE 2.FINANCES – protocole transactionnel NC Numericable

Ci joint point 3 : représentant au Conseil d’administration de la Mission Locale Nord-Essonne; 3.ADMI GENERALE – REPRESENTANT MISSION LOCAL

Ci joint point 4: subventions aux associations (sociales, handicap et monde combattant) budget 2016:4.SOCIAL – SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS

Ci joint point 5: tarif de la colonie d’été – année 2016; 5.ENFANCE – TARIF COLONIE ETE

Ci joint points 6 à 9: Sport et jeunesse, subventions, convention type, tarifs; 6.SPORT – CONVENTION TYPE MISE A DISPO GRATUITE 6.SPORT – convention type mise a disposition 7.SPORT – SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS 8.SPORT – TARIF ACTIVITE SPORTIVES 9.SPORT – TARIF ORGANISATION EVENEMENTS

Ci joint point 10: réforme de véhicules; 10.SECURITE TRANSPORT – REFORME VEHICULES

Ci joint point 11: demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l’investissement ; 11.URBA – SUBVENTION DOTATION DE SOUTIEN A L’INVESTISSEMENT

Bonne lecture et à jeudi 26 pour suivre cette réunion du Conseil municipal

N’hésitez pas à nous contacter sur ces différents sujets

Les élus du groupe « Savigny, notre ville »

 

 

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