EPT 12: conseil du 12-04-2016

Établissement Public Territorial Grand-Orly Val-de-Bièvre Seine-Amont

Ablon-sur-Seine, Arcueil, Athis-Mons, Cachan, Chevilly-Larue, Choisy le Roi, Fresnes, Gentilly, Ivry-sur-Seine, Juvisy-sur-Orge, L’Haÿ-les-Roses, Le Kremlin-Bicêtre, Morangis, Orly, Paray-Vieille-Poste, Rungis, Savigny-sur-Orge, Thiais, Valenton, Villejuif, Villeneuve-le-Roi, Villeneuve-Saint-Georges, Viry-Chatillon, Vitry-sur-Seine

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL TERRITORIAL DU MARDI 12 AVRIL 2016
DIRECTION GENERALE
1. Compte rendu des décisions prises par le Bureau dans le cadre des délégations de pouvoirs attribuées par le conseil territorial

2. Élection du 8ème vice-président

3. Désignation des représentants de l’EPT à la Commission Départementale de la Nature, des Paysages et des sites du Val-de-Marne

4. Adoption de la charte de gouvernance

5. Création des emplois de cabinet

6. Convention de gestion de mise à disposition de personnel avec Grand Paris Sud

7. Convention de gestion de mise à disposition de locaux avec Grand Paris Sud

8. Création d’une CCSPL relative au service de l’assainissement sur la commune de ParayVieille-Poste.
Ressources Humaines

9. Tableau des effectifs

10. Création d’un taux de rémunération pour une activité accessoire- site val de bièvre
Finances

11. Modalités de vote du budget

12. Reprise anticipée et affectation des résultats de l’exercice 2015 du budget général de la CAVB au budget primitif 2016 de l’EPT

13. Reprise anticipée et affectation des résultats de l’exercice 2015 du budget annexe activités économiques de la CAVB au budget primitif 2016 de l’EPT

14. Reprise anticipée et affectation des résultats de l’exercice 2015 du budget annexe de l’eau et de l’assainissement de la CAVB au budget primitif 2016 de l’EPT

15. Reprise anticipée et affectation des résultats de l’exercice 2015 du budget de la CASA au budget primitif 2016 de l’EPT

16. Reprise anticipée et affectation des résultats de l’exercice 2015 du budget de la CALPE au budget primitif 2016 de l’EPT

17. Reprise anticipée et affectation des résultats de l’exercice 2015 du budget annexe assainissement de la CALPE au budget primitif 2016 de l’EPT

18. Reprise anticipée et affectation des résultats de l’exercice 2015 du budget annexe de l’eau potable de la CALPE au budget primitif 2016 de l’EPT

19. Reprise anticipée et affectation des résultats de l’exercice 2015 du budget autonome assainissement de la CALPE au budget primitif 2016 de l’EPT

20. Exercice 2016 – Budget primitif principal (Présentation synthétique)

21. Exercice 2016 – Budget primitif annexe assainissement du Val-de-Bièvre

22. Exercice 2016 – Budget primitif annexe assainissement des villes de Juvisy-sur-Orge, Morangis, Paray-Vieille-Poste et Savigny-sur-Orge

23. Exercice 2016 – Budget primitif annexe eau potable des villes de Morangis, ParayVieille-Poste et Savigny-sur-Orge
Établissement Public Territorial Grand-Orly Val-de-Bièvre Seine-Amont
Ablon-sur-Seine, Arcueil, Athis-Mons, Cachan, Chevilly-Larue, Choisy le Roi, Fresnes, Gentilly, Ivry-sur-Seine, Juvisy-sur-Orge, L’Haÿ-les-Roses, Le Kremlin-Bicêtre, Morangis, Orly, Paray-Vieille-Poste, Rungis, Savigny-sur-Orge, Thiais, Valenton, Villejuif, Villeneuve-le-Roi, Villeneuve-Saint-Georges, Viry-Chatillon, Vitry-sur-Seine
24. Exercice 2016 – Budget autonome assainissement de la Ville d’Athis-Mons

25. Exercice 2016 – Budget primitif annexe de la ZAE de Viry Chatillon

26. Exercice 2016 – Budget primitif annexe de la pépinière d’entreprises de Viry Chatillon

27. Exercice 2016 – Taux CFE

28. Exercice 2016 – Taux TEOM

29. Exercice 2016 – Vote des subventions
GESTION DES DECHETS

30. Création de la Régie Intercommunale pour l’Élimination et l’Exploitation des Déchets de la région de Rungis (nom provisoire)

31. Désignation des membres du conseil d’administration de Régie Intercommunale pour l’Élimination et l’Exploitation des Déchets de la région de Rungis

32. Désignation du directeur de la Régie Intercommunale pour l’Élimination et l’Exploitation des Déchets de la région de Rungis
AMENAGEMENT Urbanisme

33. PLU de la ville d’Ivry-sur-Seine : Avis sur la modification simplifiée

34. Délimitation sur la commune d’Ablon-sur-Seine d’un nouveau secteur de renouvellement urbain dans la zone C du Plan d’Exposition au Bruit (PEB) de l’aéroport d’Orly
35. Délimitation sur la commune d’Orly d’un nouveau secteur de renouvellement urbain dit « les Roses » dans la zone C du plan d’exposition au bruit de l’aéroport d’Orly où les 1°, 2° et 5° de l’article L. 112-10 du code de l’urbanisme restent applicables.
36. Association Campus de cancérologie de Villejuif- Convention d’objectifs 2016

37. Association Conférence territoriale de la Vallées scientifique de la Bièvre – Convention d’objectifs 2016
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
PORTES DE L’ESSONNE

38. Désignation des représentants au PLIE Nord Essonne
39. Désignation des représentants à la Mission Locale Nord Essonne
SEINE-AMONT

40. Avenant n°1 à la convention d’adhésion à l’association Val de Marne Actif pour l’initiative relative au financement des porteurs de projets au sein du territoire Seine Amont dans le cadre du centre de l’entrepreneuriat ;

41. Avenant n°1 à la convention de partenariat avec l’association Espace pour Entreprendre relative à la sensibilisation, l’accueil et l’accompagnement des porteurs de projets au sein du territoire Seine Amont dans le cadre du centre de l’entrepreneuriat ;

42. Convention de partenariat avec l’association ADIE relative à l’accompagnement et le financement de projets de création de micro entreprises portes par des personnes en
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Ablon-sur-Seine, Arcueil, Athis-Mons, Cachan, Chevilly-Larue, Choisy le Roi, Fresnes, Gentilly, Ivry-sur-Seine, Juvisy-sur-Orge, L’Haÿ-les-Roses, Le Kremlin-Bicêtre, Morangis, Orly, Paray-Vieille-Poste, Rungis, Savigny-sur-Orge, Thiais, Valenton, Villejuif, Villeneuve-le-Roi, Villeneuve-Saint-Georges, Viry-Chatillon, Vitry-sur-Seine
situation d’exclusion au sein du territoire Seine Amont dans le cadre du centre de l’entrepreneuriat ;

43. Convention de partenariat avec la coopérative Coopaname relative au dispositif PIMENTS (Plateforme Initiative et Mobilisation pour ENTreprendre Solidairement) au sein du territoire Seine Amont dans le cadre du centre de l’entrepreneuriat ;

44. Convention de partenariat avec la Mission Locale Ivry Vitry relative au dispositif du groupement de créateurs auprès des jeunes au sein du territoire Seine Amont dans le cadre du centre de l’entrepreneuriat

45. Convention de partenariat avec la coopérative Astrolabe Conseil relative à l’animation d’une couveuse d’entreprise au sein du territoire Seine Amont dans le cadre du centre de l’entrepreneuriat

46. Convention de partenariat avec l’AFPA relative à la formation des porteurs de projet au sein du territoire Seine Amont dans le cadre du centre de l’entrepreneuriat

47. Convention de partenariat avec la Chambre de Métiers et de l’Artisanat du Val-deMarne relative à l’accompagnement des porteurs de projets artisanaux sur le territoire dans le cadre du centre de l’entreprenariat

48. Approbation de la subvention à verser à AMUPLIE et désignation des élus au conseil d’administration du PLIE Orly – Villeneuve-le-Roi – Choisy-le-Roi

49. Désignation des élus représentants aux instances des associations à vocation économique
VAL-DE-BIEVRE et SEINE-AMONT

50. Ecole de la deuxième chance (E2C) E.P.T

51. Participation au festival du numérique Futur en Seine au mois de juin 2016

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