ETP12: conseil du 16 février 2016

La prochaine réunion du Conseil de territoire de l’établissement public territorial N°) 12 se tiendra à Vitry-sur-Seine le mardi 16 février 2016.

Ci dessous la convocation et l’ordre du jour:

Établissement Public Territorial 12 Grand-Orly Val-de-Bièvre Seine-Amont

Ablon-sur-Seine, Arcueil, Athis-Mons, Cachan, Chevilly-Larue, Choisy le Roi, Fresnes, Gentilly, Ivry-sur-Seine, Juvisy-sur-Orge, L’Haÿ-les-Roses, Le Kremlin-Bicêtre, Morangis, Orly, Paray-Vieille-Poste, Rungis, Savigny-sur-Orge, Thiais, Valenton, Villejuif, Villeneuve-le-Roi, Villeneuve-Saint-Georges, Viry-Chatillon, Vitry-sur-Seine

Mesdames et Messieurs les Conseillers territoriaux,

Je vous prie de bien vouloir assister à la séance du Conseil territorial :

Mardi 16 février 2016 à 19h

Hôtel de ville de Vitry-sur-Seine

2 avenue Youri Gagarine

94400 Vitry-sur-Seine

Ordre du jour :

1. Délégations de pouvoir au Bureau et au Président

2. Adoption de la charte de gouvernance

3. Adoption du rapport d’orientation budgétaire

4. Adhésion et désignation des représentants au syndicat mixte d’études Paris Métropole, à l’assemblée des communautés de France, aux associations Nature Parif et Bruit Parif

5. Adhésion et désignation des représentants au Syndicat Intercommunal pour le Recyclage et l’Energie pour les Déchets et Ordures Ménagères, au syndicat de collecte et de traitement des ordures ménagères, au syndicat Mixte Intercommunal de Traitement des déchets Urbains du Val-de-Marne

6. Adhésion et désignation des représentants au syndicat des eaux d’Ile-de-France, au syndicat mixte de la vallée de l’Orge Aval, au syndicat Intercommunal Assainissement Haute Vallée Yvette, au syndicat mixte pour l’Assainissement et la Gestion des eaux du bassin versant de l’Yerres, au syndicat mixte du bassin versant de la Bièvre

7. Représentation de l’Etablissement public territorial dans les divers organismes (associations, conseils de surveillance, conseils d’établissements) auxquels était représentée la communauté d’agglomération Seine-Amont

8. Représentation de l’Etablissement public territorial dans les divers organismes (associations, conseils de surveillance, conseils d’établissements) auxquels était représentée la communauté d’agglomération du Val-de-Bièvre

Établissement Public Territorial 12 Grand-Orly Val-de-Bièvre Seine-Amont

Ablon-sur-Seine, Arcueil, Athis-Mons, Cachan, Chevilly-Larue, Choisy le Roi, Fresnes, Gentilly, Ivry-sur-Seine, Juvisy-sur-Orge, L’Haÿ-les-Roses, Le Kremlin-Bicêtre, Morangis, Orly, Paray-Vieille-Poste, Rungis, Savigny-sur-Orge, Thiais, Valenton, Villejuif, Villeneuve-le-Roi, Villeneuve-Saint-Georges, Viry-Chatillon, Vitry-sur-Seine

9. Représentation de l’Etablissement public territorial dans les divers organismes (associations, conseils de surveillance, conseils d’établissements) auxquels était représentée la communauté d’agglomération Les Portes-de-l’Essonne

10. Représentation de l’Etablissement public territorial dans les divers organismes (associations, conseils de surveillance, conseils d’établissements) auxquels était représentée la communauté d’agglomération des Lacs de l’Essonne

11. Adhésion aux groupements de commande du syndicat intercommunal de la Périphérie de Paris pour les Energies et les Réseaux de Communication

12. Signature de la convention cadre de la Candidature au programme opérationnel régional FEDER-FSE, Appel à projet régional INTERRACT’IF 2014-2020

13. Création d’une activité accessoire dans le cadre de la « formation des aidants familiaux » sur le territoire couvert par le Centre Local d’Information et de Coordination gérontologique au sein de l’Établissement Public Territorial

14. Adhésion au CNAS pour les agents transférés de la Communauté d’agglomération Les Portes de l’Essonne et de la Communauté d’agglomération Les Lacs de l’Essonne

15. Liste des contribuables susceptibles d’être désignés pour siéger comme commissaires au sein de la commission intercommunale des impôts directs

16. Création des emplois de direction de l’établissement public territorial

La présente vaut convocation.

Vous trouverez joint le livret du conseil contenant l’ordre du jour de la séance et les projets de délibérations. Celui-ci vous est également transmis par courriel.

Je vous prie d’agréer, Mesdames et Messieurs les Conseillers territoriaux, l’assurance de ma considération distinguée.

Le mardi 9 février 2016

Michel Leprêtre

Président de l’Etablissement public territorial T12

Grand-Orly, Val-de-Bièvre, Seine-Amont

 

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