Conseil municipal du 4 septembre 2015: la Savinière, le Grand Paris, nos interventions et le dossier du Grand Paris

 

Ci joint nos interventions

- Jean-Marc Defrémont à la suite de la décision de Monsieur le Maire de louer la Savinière:  Tableau des decisions a reporter_Saviniere

- Intégration à la Métropole du Grand Paris: Intervention Eva-Sas-CM 4 sept2015; Intervention Pierre Guyard,  CM du 04-09-2015 PG; Intervention_JMD_04092015_intercommunalite; Declaration_Michele_Plottu_04-09-2015

Le dossier de la Mission de Préfiguration de la Métropole du Grand Paris, non communiqué par Monsieur le Maire aux élus et aux citoyens de Savigny-sur-Orge:

ANNEXE 1 – Calendrier de creation des EPT-1 ANNEXE 2 – Representation des communes au conseil de la metropole et aux conseils de territoire ANNEXE 3 -Gouvernance des EPT-cas pratique ANNEXE 4 – Calendrier de transfert des competences a la MGP ANNEXE 5 – Calendrier de transfert des competences aux EPT ANNEXE 6 – Schema des flux financiers MGP-EPT-communes Presentation_MGP_loi_NOTRe-1 Vademecum-Creation des EPT-v2-25082015 (1)

 

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