Conseil municipal du 19 décembre 2014

Le Conseil Municipal de Savigny sur Orge  est convoqué le Vendredi 19 décembre 2014 à 17h30

L’ordre du jour est le suivant:

FINANCES

1- Audit financier

2 Rapport de la Chambre Régionale des Comptes

3 – Tarif de stationnement du parking souterrain situé place Davout pour l’exercice 2015

ADMINISTRATION GENERALE

4 – Détermination du nombre d’adjoints au Maire

5 – Election d’un adjoint au Maire

6 – Désignation des représentants du Conseil Municipal au conseil d’administration

du collège Mermoz

7 - Désignation des représentants du Conseil Municipal au conseil d’administration

du collège Paul Bert

8 - Désignation des représentants du Conseil Municipal au conseil d’administration

du collège Les Gâtines

9 – Convention de mandat avec groupement de commandes pour l’acquisition de mobilier scolaire pour les écoles

10 - Convention de mandat avec groupement de commandes pour l’acquisition de fournitures et livres scolaires

11 – Conclusions de la commission locale d’évaluation des charges transférées du 4 décembre 2014

12 – Avenant n° 1 à la convention de gestion n° 1 entre la CALPE et la commune de Savigny sur Orge relative au transfert de compétences

13 – Dénomination de la crèche située dans l’espace intergénérationnel (avenue du Vert Galant)

RESSOURCES HUMAINES

14 – Régime indemnitaire de la filière administrative  - prime de fonctions et de résultats

15 – Recensement de la population 1015 – désignation d’un coordonnateur communal et d’agents recenseurs

16 – Indemnités de fonction du Maire, des adjoints et des conseillers délégués

17 – Indemnité de fonction du receveur municipal

 

 

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