CM (29-09-2016): documents

Bonjour, Veuillez trouver ci joint l’ordre du jour du conseil municipal qui s’est tenu ce jeudi 29 septembre à 20h30: convoc_cm_29_09_16 Veuillez trouver ci joint les notes de synthèse présentant les délibérations mises à l’ordre du jour du Conseil municipal du 29 septembre 2016:cm-29-09-2016-nds Toutes nos excuses pour le retard de publication, mais le temps…

Conseil municipal du 26 mai 2016

C’est possible! Les conseillers municipaux ont reçu par « mail » hier samedi 21 mai 2016 les documents relatifs au prochain conseil municipal qui se tiendra le jeudi 26 mai à 20h30 en salle des mariages. Cet envoi électronique correspond à l’envoi « papier » reçu aussi ce samedi 21 à l’exception du projet de compte-rendu de séance du conseil du…

Conseil municipal du 21 novembre 2015

Un conseil municipal se tiendra le mardi 24 novembre 2015 à 20h30 avec l’ordre du jour suivant : CM24-11-2015o-d-j Ci joint les principales notes de synthèse qui ont été présentées en « commission finances » et en « commission sociale ». Comfinances17-11-2015 comfinances-18-11-fonds-de-conc comsociale-17-11-2015  

Le nouveau cadre institutionnel de notre commune: Grand Paris et Etablissement Public Territorial (EPT)

Ci joint les présentations des deux nouvelles institutions qui nous concernent: la Métropole du Grand Paris (MGP)  et l’Etablissement Public Territorial (EPT): Presentation_MGP_loi_NOTRe-1 Vademecum-Creation des EPT-v2-25082015 (1) ANNEXE 1 – Calendrier de creation des EPT-1 ANNEXE 2 – Representation des communes au conseil de la metropole et aux conseils de territoire ANNEXE 3 -Gouvernance des EPT-cas pratique ANNEXE…